Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRITEC Angers
Groupe Ecole Supérieure d'Agriculture (Association Loi 1901)
Syndicat d'Enseignement Agricole de Pouillé

Numéro de dépôt :
93488265
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2003

Présentation de la marque AGRITEC Angers

Déposée le 15 octobre 1993 par l'association loi 1901 Groupe Ecole Supérieure d'Agriculture et Syndicat d'Enseignement Agricole de Pouillé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRITEC Angers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Les déposants sont l'association loi 1901 Groupe Ecole Supérieure d'Agriculture domicilié(e) 55 rue Rabelais BP 748, 49007 ANGERS CEDEX 01 - France et Syndicat d'Enseignement Agricole de Pouillé domicilié(e) Chemin de Pouillé BP 49, 49136 LES PONTS DE CE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri AUDUREAU Directeur administratif et financier du Groupe ESA - France.

La marque AGRITEC Angers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRITEC Angers est expirée depuis le 15 octobre 2003.

Groupe Ecole Supérieure d'Agriculture a également déposé les autres marques suivantes : JUTURNA


Groupe Ecole Supérieure d'Agriculture (Association Loi 1901) - 55 rue Rabelais BP 748, 49007 ANGERS CEDEX 01 - France

Syndicat d'Enseignement Agricole de Pouillé - Chemin de Pouillé BP 49, 49136 LES PONTS DE CE CEDEX - France


Monsieur Henri AUDUREAU Directeur administratif et financier du Groupe ESA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Education - formation Service d'agriculture Formation de techniciens supérieurs

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.