ECHELLE 95
Présentation de la marque ECHELLE 95
Déposée le 22 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ECHELLE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECHELLE 95 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ECHELLE 95 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826582.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECHELLE 95 est expirée depuis le 22 novembre 2009.
GROUPE ECHELLE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18
Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01