Marque renouvelée - Marque en non vigueur

E C H E L L E 9 5
GROUPE ECHELLE EUROPÉENNE SA

Numéro de dépôt :
1691661
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
22/11/2009

Présentation de la marque E C H E L L E 9 5

Déposée le 22 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ECHELLE EUROPÉENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « E C H E L L E 9 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ECHELLE EUROPÉENNE domicilié(e) 455 RUE T. RENAUDOT, ZAC MAS DE GRILLE, 34430 ST JEAN DE VEDAS (dossier no 2158358) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 354 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ECHELLE EUROPEENNE SA domicilié(e) (dossier no 2158358) - France.

La marque E C H E L L E 9 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E C H E L L E 9 5 est expirée depuis le 22 novembre 2009.

GROUPE ECHELLE EUROPÉENNE a également déposé les autres marques suivantes : ECHELLE 95 , E C H E L L E 3 3 , E C H E L L E 2 6 , ECHELLE 34 , Degriff'Auto , E C H E L L E 3 1 , ECHELLE 59 , E C H E L L E 4 2 , ECHELLE 31 , E C H E L L E 6 3


GROUPE ECHELLE EUROPÉENNE SA - 455 RUE T. RENAUDOT, ZAC MAS DE GRILLE, 34430 ST JEAN DE VEDAS (dossier no 2158358) - France - SIREN 321354177


GROUPE ECHELLE EUROPEENNE SA - (dossier no 2158358) - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 1999 n°2158358 - Publication au BOPI 1999-11-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

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