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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Groupe Echelle Européenne SA
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E C H E L L E 7 7
Marque expirée - Marque en non vigueur

E C H E L L E 7 7
Groupe Echelle Européenne SA, SA

Numéro de dépôt :
1691695
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
22/11/2019

Présentation de la marque E C H E L L E 7 7

Déposée le 22 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Groupe Echelle Européenne SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « E C H E L L E 7 7 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe Echelle Européenne SA domicilié(e) Zac Mas de Grille Route de Sète 455 rue Théophraste Renaudot - 34430 - ST JEAN DE VEDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 354 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Echelle Européenne, SA domicilié(e) Zac Mas de Grille 455 rue Théophraste Renaudot - 34430 - ST JEAN DE VEDAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque E C H E L L E 7 7 est expirée depuis le 22 novembre 2019.

Groupe Echelle Européenne SA a également déposé les autres marques suivantes : E C H E L L E 9 1 , E C H E L L E 4 4 , ECHELLE 34® , E C H E L L E 5 9 , ECHELLE 44 , E C H E L L E 6 9 , E C H E L L E 8 3 , E C H E L L E 3 8


Groupe Echelle Européenne SA, SA - Zac Mas de Grille Route de Sète 455 rue Théophraste Renaudot - 34430 - ST JEAN DE VEDAS - France - SIREN 321354177


Groupe Echelle Européenne, SA - Zac Mas de Grille 455 rue Théophraste Renaudot - 34430 - ST JEAN DE VEDAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 1999 n°2157835 - Publication au BOPI 1999-11-22

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2009 n°2422908 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-13

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