ASSOCIATION GROUPE E.S.S.E.C., Association loi de 1901
Numéro de dépôt :
4020846
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2023
Présentation de la marque PQPM
Déposée par voie électronique le 18 juillet 2013 par l'association loi 1901 GROUPE E.S.S.E.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PQPM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 GROUPE E.S.S.E.C domicilié(e) Avenue Bernard Hirsch - 95000 - CERGY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY ET ASSOCIES domicilié(e) 23 Rue du Renard - 75004 - PARIS - France.
La marque PQPM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION GROUPE E.S.S.E.C., Association loi de 1901 - Avenue Bernard Hirsch - 95000 - CERGY - France
BLETRY ET ASSOCIES - 23 Rue du Renard - 75004 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ;
Education ; formation ; services d'enseignement et de formation ayant pour but le progrès personnel et le développement culturel, comportemental et professionnel ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services d'assistance, de conseils et d'informations dans le domaine pédagogique rendus par des professeurs et des étudiants en vue de concevoir et d'évaluer des projets personnels et professionnels des lycéens ; enseignement et formation dans le domaine de l'entreprise et de l'enseignement supérieur de gestion, formation pratique en entreprise, conseils dans le domaine de l'enseignement et de la formation ; établissement de rapports et plans en relation avec les services rendus.
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