Council on Business and Society
Présentation de la marque Council on Business and Society
Déposée le 25 juillet 2012 par l'association loi 1901 GROUPE E.S.S.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Council on Business and Society » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Council on Business and Society a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Council on Business and Society est expirée depuis le 25 juillet 2022.
GROUPE E.S.S.E.C a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46