Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULO'STONE
GROUPE DUROUX, SAS

Numéro de dépôt :
3910899
Date de dépôt :
04/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2022
MODULO\'STONE de GROUPE DUROUX

Présentation de la marque MODULO'STONE

Déposée le 4 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE DUROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULO'STONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE DUROUX domicilié(e) 1 BIS ROUTE DE SAUCATS, LA LANDE DE JAUGE - 33610 - CESTAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DUROUX, Mle RICHARD CELINE domicilié(e) 1 BIS ROUTE DE SAUCATS, LA LANDE DE JAUGE - 33610 - CESTAS - France.

La marque MODULO'STONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULO'STONE est expirée depuis le 4 avril 2022.

GROUPE DUROUX a également déposé les autres marques suivantes : ELIBLOC TH+ , CONSTRUTHERM , RAPID'THERM , BETO THERM , CHRONO'COLLE , allées-jardin , ELI-Colle , ELIBLOC TH , BEPOS'BLOC , BETOTHERM 105


GROUPE DUROUX, SAS - 1 BIS ROUTE DE SAUCATS, LA LANDE DE JAUGE - 33610 - CESTAS - France


GROUPE DUROUX, Mle RICHARD CELINE - 1 BIS ROUTE DE SAUCATS, LA LANDE DE JAUGE - 33610 - CESTAS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 25 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645258 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25

Matériaux de construction non métalliques ; béton ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre.