Déposée le 20 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DURIEU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COSMOFER BASSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DURIEU domicilié(e) 29 avenue du Roule - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 281 456 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Simmons & Simmons LLP, Mme Bailey Sarah domicilié(e) 5 Boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France.
La marque COSMOFER BASSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE DURIEU, Société Anonyme - 29 avenue du Roule - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 419281456
Simmons & Simmons LLP, Mme Bailey Sarah - 5 Boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France
Inscription le 11 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56858 - Publication au BOPI 1991-10-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50
Renouvellement sans limitation le 7 mai 1999 n°2144064 - Publication au BOPI 1999-05-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02
Inscription le 24 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250690 - Publication au BOPI 1998-02-24
Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468536 - Publication au BOPI 2008-02-11
Inscription le 17 octobre 2008 - Gage constitué n°487167 - Publication au BOPI 2008-10-17
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2009 n°2403997 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-07
Inscription le 20 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°514234 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20
Inscription le 15 novembre 2016 - Radiation de gage n°689079 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-15
Inscription le 7 février 2018 - Changement d'adresse n°716477 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-07
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2019 n°2711862 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-04
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver des aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collante), destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioriation du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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