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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE DUCATEL
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LE MAS D'ELIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MAS D'ELIE
GROUPE DUCATEL S.A

Numéro de dépôt :
3060552
Date de dépôt :
05/10/2000
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
05/10/2010

Présentation de la marque LE MAS D'ELIE

Déposée le 5 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DUCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « LE MAS D'ELIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DUCATEL domicilié(e) R.C.S. QUIMPER, centre d'affaires le COLISEE, 34 rue Jacques Anquetil, 29000 QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 664 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CONSEILS D'ENTREPRISES - France.

La marque LE MAS D'ELIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAS D'ELIE est expirée depuis le 5 octobre 2010.

GROUPE DUCATEL a également déposé les autres marques suivantes : LE 81 , OLANTO , SAN FLORAIN , MAISON BARTHES DEPUIS 1948 , LE CHERI


GROUPE DUCATEL S.A - R.C.S. QUIMPER, centre d'affaires le COLISEE, 34 rue Jacques Anquetil, 29000 QUIMPER - France - SIREN 325664670


LES CONSEILS D'ENTREPRISES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Produits de charcuterie, salaisons. Plats préparés et cuisinés à bases de légumes, poissons, viande.