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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL
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TP 360
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TP 360
GROUPE DUBREUIL, SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
4294305
Date de dépôt :
23/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/08/2026
TP 360 de GROUPE DUBREUIL

Présentation de la marque TP 360

Déposée le 23 août 2016 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TP 360 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL domicilié(e) Actipole 85, BP 42, BELLEVILLE SUR VIE, 85170 BELLEVIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 651 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Dubreuil, Mme CLEMOT Anne-Laure domicilié(e) Actipôle 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE-SUR-VIE - France.

La marque TP 360 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TP 360 arrivera à expiration en date du 23 août 2026.

GROUPE DUBREUIL a également déposé les autres marques suivantes : CAVOC , jereparemonauto.eu , SOLINVEST , MINIVRAC , jereparemonauto.com , CLARFI , OSCAR , SOLEN VOS SOLUTIONS ENERGIES NOUVELLES , CavoC Véhicules d'occasion à petit prix , OUTREMAIR.COM


GROUPE DUBREUIL, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - Actipole 85, BP 42, BELLEVILLE SUR VIE, 85170 BELLEVIGNY - France - SIREN 320651649


Groupe Dubreuil, Mme CLEMOT Anne-Laure - Actipôle 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE-SUR-VIE - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support d'enregistrement ou de diffusion, les logiciels enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique externe ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; Smartphones ;

Services de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'affichage ; services de de publicité, de marketing et de promotion ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de fichiers numériques ; transmission d'images numériques ; service de stockage électronique ; services d'affichage électronique ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Services de photographie ;

Programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.