Déposée le 30 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOPAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-18 du 7 mai 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL domicilié(e) Actipole 85, Belleville-sur-Vie - 85170 - BELLEVIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 651 649 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DUBREUIL SERVICES, Société par actions simplifiée, Mme Service Juridique domicilié(e) Actipole 85, Belleville-sur-Vie - 85170 - BELLEVIGNY - France.
La marque TOPAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3725998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE DUBREUIL, Société anonyme - Actipole 85, Belleville-sur-Vie - 85170 - BELLEVIGNY - France - SIREN 320651649
GROUPE DUBREUIL SERVICES, Société par actions simplifiée, Mme Service Juridique - Actipole 85, Belleville-sur-Vie - 85170 - BELLEVIGNY - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2020 n°2746557 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-28
Pièces détachées, accessoires et équipements pour les matériels de travaux publics et de manutention (machines) ainsi que pour les matériels agricoles (instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement), à savoir : roues de machines, moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, bougies d'allumage, courroies, carters, culasses, démarreurs, filtres, cylindres, injecteurs, pistons, silencieux, carburateurs, alternateurs, soupapes, bielles, dispositifs d'allumage, cylindrées complètes, chemises, coussinets de ligne et de bielle, sièges, guides, pochettes de joints, vilebrequins, durites et ventilateurs pour machines et moteurs, régulateurs de vitesse de machines et de moteurs, dispositifs de commande de machines ou de moteurs, pots d'échappement pour moteurs, garnitures, sabots et segments de freins autres que pour véhicules terrestres, ainsi qu'accouplements, embrayages, organes, arbres, poulies et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), pompes [parties de machines ou de moteurs], radiateurs, radiateurs d'eau et d'huile, commandes pneumatiques et hydrauliques de machines ou de moteurs, joints [parties de moteurs], joints de cardan, élévateurs pour l'agriculture [parties de machines], boîtes de vitesse autre que celles pour véhicules terrestres, lames [parties de machines], régulateurs et ressorts [parties de machines], pelles, outils d'attaque au sol, fourches, marteaux, outils, godets, dents, porte-dents, pics, pointes, tamis et bras télescopiques pics, burins, bêches, pilons, coins, outils spécifiques, dents et pointes pour scarificateurs, dents de ripper, dents et coins à boulonner, godets de curage, godets de talutage, godets trapèze, à claire-voie, de déroctage, godets chargeurs, godets de terrassement, godets de carrière, godets de reprise, godets chargeurs à claire-voie, pièces d'usure pour compacteurs, pièces d'usure pour engins de forage et fondation (tarières, bennes, carottiers), pièces d'usure pour pulvériseurs, pièces d'usure pour trancheuses et raboteuses (porte-pics et pics, porte-pics et pics au carbure de tungstène, pics pour tunneliers, haveuses et applications spéciales), pièces d'usure pour finisseurs (patins caoutchouc, ensemble de pièces pour table, ensemble de pièces pour fond de trémie, vis de répartition, chaînes de convoyeurs, pièces pour entraînement), [partie de matériels de travaux publics, de matériels de manutention et de matériels agricoles], rouages de machines, roulements à billes [parties de machines], turbo-compresseurs, mécanismes d'alimentation de carburants pour moteurs, tuyauteries d'injection, silencieux et rallonges d'échappements, tous ces produits étant destinés exclusivement aux matériels de travaux publics, matériels de manutention et matériels agricoles.
Batteries d'allumage, batteries électriques, leurs câbles, prises et pièces de raccordement pour matériels de travaux publics et de manutention (machines et appareils de locomotion par terre) ainsi que pour matériels agricoles (instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement et appareils de locomotion par terre), thermostats pour véhicules, autoradios pour matériels de travaux publics, matériels de manutention et matériels agricoles (appareils de locomotion par terre), triangles de signalisation pour véhicules en panne, supports électroniques d'information se rapportant aux pièces détachées, accessoires et équipements pour les matériels de travaux publics, matériels de manutention et matériels agricoles.
Installations de climatisation et de chauffage pour matériels de travaux publics, matériels de manutention et les matériels agricoles ; phares, lampes et feux pour matériels de travaux publics, matériels de manutention et matériels agricoles.
Pièces détachées, accessoires et équipements pour les matériels de travaux publics, les matériels de manutention et les matériels agricoles (appareils de locomotion par terre), à savoir : roues, moyeux, essieux et jantes de roues, moteurs pour véhicules terrestres, garnitures, sabots et plaquettes de freins, tambours et segments de freins pour véhicules terrestres, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, sièges et vitres de véhicules, essuie-glace, carrosserie, pièces de carrosserie, alarmes antivol pour véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, marchepieds, pneus, valves de pneus, chambres à air, chenilles pour véhicules, rétroviseurs, boîtes de vitesse, châssis de véhicules, amortisseurs, pistons d'amortisseurs, trousses pour la réparation des chambres à air, pompe à air [accessoires de véhicules], réservoirs, bouchons de réservoirs, pare-brise, pare-boue, ceintures de sécurité, avertisseurs sonores, embrayages, leviers de changement de vitesse, bielles pour véhicules (autres que parties de moteurs), attelages de remorques, volets pare-pluie, tous ces produits étant destinés exclusivement aux matériels de travaux publics, matériels de manutention et matériels agricoles (appareils de locomotion par terre).
Supports imprimés d'information se rapportant aux pièces détachées, accessoires et équipements pour les matériels de travaux publics, matériels de manutention et matériels agricoles.
Services fournis ou rendus dans le cadre du commerce de gros et de détail de pièces détachées, accessoires et équipements pour les matériels de travaux publics, matériels de manutention et matériels agricoles tels que précisés dans les classes précitées.
Tous services téléphoniques d'information, de transmission ou de communication se rapportant aux pièces détachées, accessoires et équipements pour les matériels de travaux publics, matériels de manutention et matériels agricoles.
Distribution (livraison) et logistique (transport) de pièces détachées de matériels de travaux publics, matériels de manutention et matériels agricoles.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TOPAZ"