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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL
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TIPMAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TIPMAT
GROUPE DUBREUIL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3691615
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2029
TIPMAT de GROUPE DUBREUIL

Présentation de la marque TIPMAT

Déposée le 16 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIPMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL domicilié(e) Actipole 85, Belleville-sur-Vie - 85170 - BELLEVIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 651 649 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DUBREUIL SERVICES, Mme Service Juridique domicilié(e) Actipole 85, Belleville-sur-Vie - 85170 - BELLEVIGNY - France.

La marque TIPMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3691615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 35 37 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIPMAT arrivera à expiration en date du 16 novembre 2029.

GROUPE DUBREUIL a également déposé les autres marques suivantes : CAVOC , jereparemonauto.eu , SOLINVEST , MINIVRAC , jereparemonauto.com , CLARFI , OSCAR , SOLEN VOS SOLUTIONS ENERGIES NOUVELLES , TP 360 , CavoC Véhicules d'occasion à petit prix


GROUPE DUBREUIL, Société anonyme - Actipole 85, Belleville-sur-Vie - 85170 - BELLEVIGNY - France - SIREN 320651649


GROUPE DUBREUIL SERVICES, Mme Service Juridique - Actipole 85, Belleville-sur-Vie - 85170 - BELLEVIGNY - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2019 n°2731379 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-25

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; machines de travaux publics. ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation de machines ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.