Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEN
GROUPE DUBREUIL, SA

Numéro de dépôt :
3729865
Date de dépôt :
13/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2020
SOLEN de GROUPE DUBREUIL

Présentation de la marque SOLEN

Déposée le 13 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL domicilié(e) ACTIPOLE 85 BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 651 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DUBREUIL domicilié(e) ACTIPOLE 85 BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France.

La marque SOLEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEN est expirée depuis le 13 avril 2020.

GROUPE DUBREUIL a également déposé les autres marques suivantes : CAVOC , jereparemonauto.eu , SOLINVEST , MINIVRAC , jereparemonauto.com , CLARFI , OSCAR , SOLEN VOS SOLUTIONS ENERGIES NOUVELLES , TP 360 , CavoC Véhicules d'occasion à petit prix


GROUPE DUBREUIL, SA - ACTIPOLE 85 BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France - SIREN 320651649


GROUPE DUBREUIL - ACTIPOLE 85 BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 8 novembre 2010 - Retrait partiel n°535113 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08

Inscription le 9 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677527 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Inscription le 8 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°679756 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'a usage médical) ; optiques, de mesurage, de contrôle ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, de la chaleur, de l'air ou de l'eau ; équipements pour le traitement de l'information ; régulateurs et contrôleurs électroniques, onduleurs (pour la transformation de l'énergie électrique), chargeurs et transformateurs, batteries, enregistreurs et afficheurs de données, relais électriques ; tous ces produits n'étant pas destinés au domaine de l'énergie photovoltaïque. ;

Appareils et instruments pour la transformation du rayonnement solaire en énergie (énergie thermique solaire) ; parties d'appareils et d'instruments pour installations de transformation du rayonnement solaire en énergie ; appareils et instruments de chauffage et d'eau chaude sanitaire d'origine solaire, collecteurs solaires thermiques ; panneaux solaires thermiques ; appareils et instruments solaires thermiques, se présentant notamment comme des éléments de façades et de toits ; structures-supports associées aux appareils et instruments précités, à savoir aux panneaux solaires thermiques pour la pose et l'intégration de ces panneaux sur des bâtiments ; chauffe-eau solaires thermiques ; appareils et instruments pour la collecte de la chaleur dans l'air (pompes aérothermiques) ; appareils et instruments pour la collecte de la chaleur dans le sol ou l'eau des nappes phréatiques (pompes géothermiques) ; installations et équipements associés aux pompes aérothermiques et géothermiques ; appareils, instruments et équipements pour la climatisation. ;

Publicité, études et recherches de marché et travaux de bureau d'études dans le domaine de l'énergie solaire et solaire thermique, du chauffage, de la climatisation, des pompes aérothermiques et géothermiques. ;

Services d'information, de réparation, d'entretien et d'installation de centrales électriques, de centrales solaires thermiques, d'équipements de chauffage, d'équipements de climatisation, de pompes aérothermiques et géothermiques ; travaux électriques ; à l'exception des services concernant les centrales solaires photovoltaïques. ;

Services de distribution d'électricité, services de distribution d'énergie solaire thermique, aérothermiques et géothermiques ; tous ces services n'étant pas en relation avec la distribution d'énergie solaire photovoltaïque. ;

Services d'ingénierie, d'assistance, d'études dans le domaine de l'énergie solaire thermique, du chauffage, de la climatisation, des pompes aérothermiques et géothermiques rendus par des ingénieurs ; services de contrôle d'installations électriques, d'installations solaires thermiques, d'installations de chauffage, de climatisation, de pompes aérothermiques et géothermiques ; services d'expertise dans le domaine de l'énergie solaire thermique, du chauffage, de la climatisation, des pompes aérothermiques et géothermiques rendus par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'énergie solaire thermique, du chauffage, de la climatisation, des pompes aérothermiques et géothermiques ; élaboration et conception de logiciels dans le domaine de l'énergie solaire thermique, du chauffage, de la climatisation, des pompes aérothermiques et géothermiques ; à l'exception de services concernant l'énergie solaire photovoltaïque.