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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL
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SOLEN
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SOLEN
GROUPE DUBREUIL, SA

Numéro de dépôt :
3709245
Date de dépôt :
01/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SOLEN de GROUPE DUBREUIL

Présentation de la marque SOLEN

Déposée le 1 février 2010 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL domicilié(e) Actipôle 85 BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 651 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DUBREUIL domicilié(e) Actipôle 85 BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 37 39

Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque SOLEN est expirée depuis le 1 février 2020.

GROUPE DUBREUIL a également déposé les autres marques suivantes : CAVOC , jereparemonauto.eu , SOLINVEST , MINIVRAC , jereparemonauto.com , CLARFI , OSCAR , SOLEN VOS SOLUTIONS ENERGIES NOUVELLES , TP 360 , CavoC Véhicules d'occasion à petit prix


GROUPE DUBREUIL, SA - Actipôle 85 BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France - SIREN 320651649


GROUPE DUBREUIL - Actipôle 85 BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 13 décembre 2010 - Renonciation totale n°537755 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet partiel n°539719 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

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