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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL
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PROPEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROPEL
GROUPE DUBREUIL, société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4376921
Date de dépôt :
18/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2027
PROPEL de GROUPE DUBREUIL

Présentation de la marque PROPEL

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2017 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL domicilié(e) Actipôle 85, BP 42, Belleville-sur-Vie, 85170 BELLEVIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DUBREUIL, Service juridique domicilié(e) Actipôle 85, BP 42, Belleville-sur-Vie, 85170 BELLEVIGNY - France.

La marque PROPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 39 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPEL arrivera à expiration en date du 18 juillet 2027.

GROUPE DUBREUIL a également déposé les autres marques suivantes : CAVOC , jereparemonauto.eu , SOLINVEST , MINIVRAC , jereparemonauto.com , CLARFI , OSCAR , SOLEN VOS SOLUTIONS ENERGIES NOUVELLES , TP 360 , CavoC Véhicules d'occasion à petit prix


GROUPE DUBREUIL, société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance - Actipôle 85, BP 42, Belleville-sur-Vie, 85170 BELLEVIGNY - France


GROUPE DUBREUIL, Service juridique - Actipôle 85, BP 42, Belleville-sur-Vie, 85170 BELLEVIGNY - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement avec modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Gestion des affaires commerciales pour la vente et la location de matériels de travaux publics, de matériels de construction, de matériels de manutention, de matériels agricoles et pour les espaces verts ; gestion des affaires commerciales pour la vente et la location d'outils, d'accessoires et d'équipements destinés aux matériels de travaux publics, aux matériels de construction, aux matériels de manutention, aux matériels agricoles et pour les espaces verts ; gestion des affaires commerciales pour la vente de pièces détachées, de pièces d'usure et de consommables pour les matériels de travaux publics, pour les matériaux de construction, pour les matériaux de manutention, pour les matériels agricoles et les espaces verts ; administration commerciale ; présentation des produits précités sur tout moyen de communication pour la location et la vente ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de conseil et assistance technique dans le domaine de la vente et de la location des matériels, des outils, des accessoires, des équipements et des pièces précités ;

Location de matériels, d'outils, d'accessoires et d'équipements dans le domaine des travaux publics, de la construction, de la manutention ; services d'installation, d'entretien, de nettoyage, de réparation, de remise à neuf, des machines, matériels, outils, accessoires et équipements précités ;

Transport et livraison ;

Services d'assistance technique dans le domaine de la vente et de la location des matériels, des outils, des accessoires, des équipements et des pièces précités ;

Location de matériels, d'outils, d'accessoires et d'équipement utilisés dans le domaine agricole, des espaces verts et pour la manutention ; services d'installation, d'entretien, de réparation, de remise à neuf, des machines, matériels, outils, accessoires et équipements précités.