Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSCAR EXPERT EN VEHICULES D'OCCASION
Groupe Dubreuil

Numéro de dépôt :
4416002
Date de dépôt :
28/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/12/2027
OSCAR EXPERT EN VEHICULES D\'OCCASION de Groupe Dubreuil

Présentation de la marque OSCAR EXPERT EN VEHICULES D'OCCASION

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2017 par Groupe Dubreuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSCAR EXPERT EN VEHICULES D'OCCASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.

Le déposant est Groupe Dubreuil domicilié(e) Actipôle 85 - 85170 - Bellevigny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Dubreuil, Madame Marilyne Desboeuf domicilié(e) Actipôle 85 - 85170 - Bellevigny - France.

La marque OSCAR EXPERT EN VEHICULES D'OCCASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCAR EXPERT EN VEHICULES D'OCCASION arrivera à expiration en date du 28 décembre 2027.

Groupe Dubreuil a également déposé les autres marques suivantes : CAVOC , jereparemonauto.eu , SOLINVEST , MINIVRAC , jereparemonauto.com , CLARFI , OSCAR , SOLEN VOS SOLUTIONS ENERGIES NOUVELLES , CavoC Véhicules d'occasion à petit prix , Mister Location de matériels, bricolage et jardins


Groupe Dubreuil - Actipôle 85 - 85170 - Bellevigny - France


Groupe Dubreuil, Madame Marilyne Desboeuf - Actipôle 85 - 85170 - Bellevigny - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services de messagerie électronique ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises.