Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL
/
OSCAR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OSCAR
GROUPE DUBREUIL, SA
OSCAR, SAS

Numéro de dépôt :
3430317
Date de dépôt :
17/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2026
OSCAR de GROUPE DUBREUIL

Présentation de la marque OSCAR

Déposée le 17 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL et la Société par Action Simplifiée (SAS) OSCAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-26 du 30 juin 2006.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL domicilié(e) ACTIPOLE 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE-SUR-VIE - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) OSCAR domicilié(e) Parc d'activités de la Mongie - 85140 - LES ESSARTS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Dubreuil, Mme DESBOEUF MARILYNE domicilié(e) Actipôle 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE-SUR-VIE - France.

La marque OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3430317.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSCAR arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.

GROUPE DUBREUIL a également déposé les autres marques suivantes : CAVOC , jereparemonauto.eu , SOLINVEST , MINIVRAC , jereparemonauto.com , CLARFI , SOLEN VOS SOLUTIONS ENERGIES NOUVELLES , TP 360 , CavoC Véhicules d'occasion à petit prix , OUTREMAIR.COM


GROUPE DUBREUIL, SA - ACTIPOLE 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE-SUR-VIE - France

OSCAR, SAS - Parc d'activités de la Mongie - 85140 - LES ESSARTS - France


Groupe Dubreuil, Mme DESBOEUF MARILYNE - Actipôle 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE-SUR-VIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2016 n°2618385 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-05-17

Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises.