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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL
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manouvellevoiture.com
Marque renouvelée - Marque en vigueur

manouvellevoiture.com
GROUPE DUBREUIL, SA

Numéro de dépôt :
3515726
Date de dépôt :
23/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2027
manouvellevoiture.com de GROUPE DUBREUIL

Présentation de la marque manouvellevoiture.com

Déposée le 23 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « manouvellevoiture.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-35 du 31 août 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL domicilié(e) Actipole 85, BP 42 - 85170 - BELLEVIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 651 649 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DUBREUIL, Service Juridique domicilié(e) Actipôle 85, BP 42, Belleville sur Vie, 85170 BELLEVIGNY - France.

La marque manouvellevoiture.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3515726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque manouvellevoiture.com arrivera à expiration en date du 23 juillet 2027.

GROUPE DUBREUIL a également déposé les autres marques suivantes : CAVOC , jereparemonauto.eu , SOLINVEST , MINIVRAC , jereparemonauto.com , CLARFI , OSCAR , SOLEN VOS SOLUTIONS ENERGIES NOUVELLES , TP 360 , CavoC Véhicules d'occasion à petit prix


GROUPE DUBREUIL, SA - Actipole 85, BP 42 - 85170 - BELLEVIGNY - France - SIREN 320651649


GROUPE DUBREUIL, Service Juridique - Actipôle 85, BP 42, Belleville sur Vie, 85170 BELLEVIGNY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2017 n°2656312 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-07-28

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; installation, entretien et réparation de machines ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique.