Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIPREA
GROUPE DUBREUIL, SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
3982710
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/02/2023
DIPREA de GROUPE DUBREUIL

Présentation de la marque DIPREA

Déposée le 14 février 2013 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DIPREA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL domicilié(e) ACTIPOLE 85 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 651 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DUBREUIL, M. SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) ACTIPOLE 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France.

La marque DIPREA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIPREA est expirée depuis le 14 février 2023.

GROUPE DUBREUIL a également déposé les autres marques suivantes : CAVOC , jereparemonauto.eu , SOLINVEST , MINIVRAC , jereparemonauto.com , CLARFI , OSCAR , SOLEN VOS SOLUTIONS ENERGIES NOUVELLES , TP 360 , CavoC Véhicules d'occasion à petit prix


GROUPE DUBREUIL, SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - ACTIPOLE 85 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France - SIREN 320651649


GROUPE DUBREUIL, M. SERVICE JURIDIQUE - ACTIPOLE 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 10 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614412 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles ;

Plaques d'immatriculation métalliques ;

Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ;

Vente au détail de pièces constitutives d'automobiles issues de véhicules hors d'usage (ces services pouvant être vendus par correspondance), service informatisé de commande d'achats en ligne relatifs aux automobiles, pièces d'automobiles ou accessoires automobiles issus de véhicules usagés ; consultation professionnelle d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but commercial dans les domaines de la collecte, du traitement, du recyclage, de la valorisation des déchets issus de véhicules hors d'usage ;

Nettoyage ou entretiens de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;

Distribution (livraison) et logistique (transport) de pièces détachées de véhicules.