GROUPE DUBREUIL, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de dépôt :
3916269
Date de dépôt :
26/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2022
Présentation de la marque CODIMATRA
Déposée le 26 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CODIMATRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL domicilié(e) ACTIPOLE 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 651 649 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DUBREUIL, M. SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) ACTIPOLE 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France.
La marque CODIMATRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE DUBREUIL, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - ACTIPOLE 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France - SIREN 320651649
GROUPE DUBREUIL, M. SERVICE JURIDIQUE - ACTIPOLE 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Machines et machines-outils, moteurs et leurs parties constitutives (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; pièces, parties constitutives, équipements et accessoires des machines de travaux publics, des appareils de manutention et des instruments agricoles (autres que ceux actionnés manuellement), à savoir : alternateur, bielle, bloc moteur, carter huile, compresseur, culasse, cylindrée, démarreur, injecteur, moteur thermique, piston, pompe à eau, pompe à injection, radiateur air, radiateur climatisation, radiateur eau, silencieux, turbo, ventilateur, vilebrequin, distributeur hydraulique, joint tournant, moteurs hydraulique, de rotation et de translation, pompes hydraulique d'avancement, de direction, de rotation, principale et secondaire, radiateurs huile et transmission, réducteur de pompes, arbre de roue et de transmission, boite de transfert et de vitesses, carter de BV et de pont, convertisseur, couple conique, couronne d'orientation, différentiel, distributeur de BV, essieu, étrier, fusée, inverseur, moyeu de roue, nez de pont, pont, réducteur de rotation, de roue et de translation, tandem, trompette, clapet de sécurité, vérins d'articulation, vérins d'angle, vérins de balancier, vérins de benne, vérins de blocage articulation, vérins de blocage de pont, vérins de cavage, vérins de compensation, vérins de déport, vérins de déport de lame, vérins de direction, vérins de flèche, vérins de godet, vérins de levage brancard, vérins de levage lame, vérins de stabilisateur, vérins de suspension, vérins de tilt, vérins de volet variable, vérins d'orientation, vérins extando, vérins manuscopique, cabine complète, boîtier électronique, bâti coulissant, articulation, arceau de protection, aile, cabine partie haute, capot, châssis, contrepoids, ferraille et batteries recyclées, flexibles, manipulateur, plancher de cabine, porte de cabine, porte latérale, protection de cabine, réservoir, réservoir hydraulique, ROPS (Roll over protection system = structure de sécurité et de robustesse), tableau de bord, tube, fleche, fourches, bris roche hydraulique, brancard, biellette, benne, balancier, axe, attache rapide, lame de pelle, ligne auxiliaire, lames de niveleuse et de compacteur, godet tranchée, lame de bull, godet de curage, godet à haut déversement, godet de terrassement, godet 4 en 1 et godet chargeur, ligne marteau, pince, porte fourches, renvoi, ripper stabilisateur, barbotin, cardan, châssis, frame, frein, galet, guide chaîne, jante, roue fer, ressort de tension, pneu, roue tendeuse, tension de chaîne, train de chaine ;
Batteries d'allumage ; batteries électriques, leurs câbles, prises et pièces de raccordement ; batteries de véhicules ; appareils de chargement de batteries ; radios pour véhicules ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ;
Pièces, parties constitutives, equipements et accessoires des appareils de locomotion par terre destinés aux travaux publics, à la manutention et à l'agriculture, à savoir : alternateur, bielle, bloc moteur, carter huile, compresseur, culasse, cylindrée, démarreur, injecteur, moteur thermique, piston, pompe à eau, pompe à injection, radiateur air, radiateur climatisation, radiateur eau, silencieux, turbo, ventilateur, vilebrequin, distributeur hydraulique, joint tournant, moteurs hydraulique, de rotation et de translation, pompes hydraulique d'avancement, de direction, de rotation, principale et secondaire, radiateurs huile et transmission, réducteur de pompes, arbre de roue et de transmission, boite de transfert et de vitesses, carter de BV et de pont, convertisseur, couple conique, couronne d'orientation, différentiel, distributeur de BV, essieu, étrier, fusée, inverseur, moyeu de roue, nez de pont, pont, réducteur de rotation, de roue et de translation, tandem, trompette, clapet de sécurité, vérins d'articulation, vérins d'angle, vérins de balancier, vérins de benne, vérins de blocage articulation, vérins de blocage de pont, vérins de cavage, vérins de compensation, vérins de déport, vérins de déport de lame, vérins de direction, vérins de flèche, vérins de godet, vérins de levage brancard, vérins de levage lame, vérins de stabilisateur, vérins de suspension, vérins de tilt, vérins de volet variable, vérins d'orientation, vérins extando, vérins manuscopique, cabine complète, boîtier électronique, bâti coulissant, articulation, arceau de protection, aile, cabine partie haute, capot, châssis, contrepoids, ferraille et batteries recyclées, flexibles, manipulateurs, plancher de cabine, porte de cabine, porte latérale, protection de cabine, réservoir, réservoir hydraulique, ROPS (Roll over protection system = structure de sécurité et de robustesse), tableau de bord, tube, fleche, fourches, bris roche hydraulique, brancard, biellette, benne, balancier, axe, attache rapide, lame de pelle, ligne auxiliaire, lames de niveleuse et de compacteur, godet tranchée, lame de bull, godet de curage, godet à haut déversement, godet de terrassement, godet 4 en 1 et godet chargeur, ligne marteau, pince, porte fourches, renvoi, ripper stabilisateur, barbotin, cardan, châssis, frame, frein, galet, guide chaîne, jante, roue fer, ressort de tension, pneu, roue tendeuse, tension de chaîne, train de chaine ;
Location de machines de chantier ;
Transport ; emballage et entreposage de pièces, parties constitutives, équipements et accessoires de machines de travaux publics, d'appareils de manutention, d'instruments agricoles (autres que ceux actionnés manuellement) et d'appareils de locomotion par terre destinés aux travaux publics, à la manutention et à l'agriculture.
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