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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL
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CavoC Véhicules d'occasion à petit prix
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CavoC Véhicules d'occasion à petit prix
GROUPE DUBREUIL, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4199815
Date de dépôt :
10/08/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2025
CavoC Véhicules d\'occasion à petit prix de GROUPE DUBREUIL

Présentation de la marque CavoC Véhicules d'occasion à petit prix

Déposée le 10 août 2015 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CavoC Véhicules d'occasion à petit prix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL domicilié(e) ACTIPOLE 85 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DUBREUIL domicilié(e) ACTIPOLE 85 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France.

La marque CavoC Véhicules d'occasion à petit prix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199815.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CavoC Véhicules d'occasion à petit prix arrivera à expiration en date du 10 août 2025.

GROUPE DUBREUIL a également déposé les autres marques suivantes : CAVOC , jereparemonauto.eu , SOLINVEST , MINIVRAC , jereparemonauto.com , CLARFI , OSCAR , SOLEN VOS SOLUTIONS ENERGIES NOUVELLES , TP 360 , OUTREMAIR.COM


GROUPE DUBREUIL, SOCIETE ANONYME - ACTIPOLE 85 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France


GROUPE DUBREUIL - ACTIPOLE 85 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France


Republication pour erratum - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Errata de la publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

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