Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRIZONE
GROUPE DUBREUIL, SA

Numéro de dépôt :
4093762
Date de dépôt :
16/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/05/2024
AGRIZONE de GROUPE DUBREUIL

Présentation de la marque AGRIZONE

Déposée le 16 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AGRIZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL domicilié(e) ACTIPOLE 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 651 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DUBREUIL, M. Service Juridique domicilié(e) ACTIPOLE 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France.

La marque AGRIZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRIZONE est expirée depuis le 16 mai 2024.

GROUPE DUBREUIL a également déposé les autres marques suivantes : CAVOC , jereparemonauto.eu , SOLINVEST , MINIVRAC , jereparemonauto.com , CLARFI , OSCAR , SOLEN VOS SOLUTIONS ENERGIES NOUVELLES , TP 360 , CavoC Véhicules d'occasion à petit prix


GROUPE DUBREUIL, SA - ACTIPOLE 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France - SIREN 320651649


GROUPE DUBREUIL, M. Service Juridique - ACTIPOLE 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Inscription le 30 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°796581 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Pièces détachées, pièces d'usure, accessoires et équipements pour les matériels agricoles, instruments et matériels pour le travail du sol, le labour, le semis le traitement et la récolte, pour la motoculture, motoculteur, tronçonneuse, débroussailleuse, taille-haie et rotofil (instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement) ainsi que pour les matériels de travaux publics et de manutention (machines), à savoir : roues de machines, moteurs, bougies d'allumage, courroies, carters, culasses, démarreurs, filtres, cylindres, injecteurs, pistons, silencieux, carburateurs, alternateurs, soupapes, bielles, dispositifs d'allumage, cylindrées complètes, chemises, coussinets de ligne et de bielle, sièges, guides, pochettes de joints, vilebrequins, durites et ventilateurs pour machines et moteurs, régulateurs de vitesse de machines et de moteurs, dispositifs de commande de machines ou de moteurs, pots d'échappement pour moteurs, garnitures, sabots et segments de freins autres que pour véhicules terrestres, ainsi qu'accouplements, embrayages, organes, arbres, poulies et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), pompes (parties de machines ou de moteurs), radiateurs, radiateurs d'eau et d'huile, commandes pneumatiques et hydrauliques de machines ou de moteurs, joints (parties de moteurs), joints de cardan, élévateurs pour l'agriculture (parties de machines), boîtes de vitesse autre que celles pour véhicules terrestres, lames (parties de machines), régulateurs et ressorts (parties de machines), pelles, outils d'attaque au sol, fourches, marteaux, outils, godets, dents, porte-dents, pics, pointes, tamis et bras télescopiques pics, burins, bêches, pilons, coins, outils spécifiques, dents et pointes pour scarificateurs, dents de ripper, dents et coins à boulonner, godets de curage, godets de talutage, godets trapèze, à claire-voie, de déroctage, godets chargeurs, godets de terrassement, godets de carrière, godets de reprise, godets chargeurs à claire-voie, pièces d'usure pour compacteurs, pièces d'usure pour engins de forage et fondation (tarières, bennes, carottiers), pièces d'usure pour pulvérisateurs, pièces d'usure pour trancheuses et raboteuses (porte-pics et pics, porte-pics et pics au carbure de tungstène, pics pour tunneliers, haveuses et applications spéciales), pièces d'usure pour finisseurs (patins caoutchouc, ensemble de pièces pour table, ensemble de pièces pour fond de trémie, vis de répartition, chaînes de montage, convoyeurs, pièces pour entraînement), (partie de matériels de travaux publics, de matériels de manutention et de matériels agricoles), rouages de machines, roulements à billes (parties de machines), turbo compresseurs, mécanismes d'alimentation de carburants pour moteurs, tuyauteries d'injection, silencieux et rallonges d'échappements, tous ces produits étant destinés exclusivement aux matériels agricoles, matériels de manutention et travaux publics ;

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle, de secours, de sécurité et d'enseignement ; tous ces produits à l'exception d'appareils de prise de vues ; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques, à savoir commandes d'essuie-glace, de phares, de chauffage et climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitre, de toits ouvrants, de radio et de navigation, de régulateur de vitesse ; systèmes combinés ; coupe-circuits ; coupe-batterie ; matériel de gestion électronique de la batterie ; câblages optiques, électriques et électroniques et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux ou d'informations sur véhicules ; systèmes de liaison sans fil entre appareils électroniques ; fusibles, boîtiers d'interconnexion électrique ; réseaux de communication de bord pour véhicules ; équipements électriques, électroniques ou optiques, à l'exception d'appareils de prise de vues, embarqués sur véhicules, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et des signaux y relatifs ; capteurs (de niveau de liquide, de niveau d'huile, de température, de pression ; de position, d'angle, de couple) ; régulateurs pour alternateurs ; régulateurs électroniques de puissance ; convertisseurs, redresseurs de courant ; variateurs ; accumulateurs électriques ; relais et commutateurs électriques ; circuits imprimés ; composants électroniques ; diodes et semi-conducteurs, échangeurs pour diodes et modules ; modules d'allumage électronique ; systèmes de diagnostic embarqués ; systèmes de téléchargement et mises à jour de logiciels ; systèmes de communication ; dispositifs électroniques pour la direction assistée ; dispositifs électriques pour la suspension assistée ; capteurs de mesure ; bobines, contacts, distributeurs d'allumage ; faisceaux électriques ; faisceaux d'allumage ; commandes d'embrayages, de boîtes de vitesses ; systèmes de télécommande ; tableaux de commande ; instruments de tableaux de bord, afficheurs à cristaux liquides, ordinateurs de bord, dispositifs d'aide à la navigation ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; interrupteurs-commutateurs électriques ; manettes de commandes électriques ; dispositifs électroniques, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; clignotants ; machines parlantes ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; câbles de démarrage pour moteurs ; thermorégulateurs électroniques de moteurs ; appareils électroniques pour le contrôle de vannes, de pompes et de ventilateurs ; supports de données optiques, magnétiques ; émetteurs ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement du temps, des distances, du son ; niveaux d'essence ; ferme-porte électriques ; fusibles ; indicateurs de perte électrique, de pression pour valves, de température, de vitesse ; appareils pour le traitement de l'information ; lecteurs ; logiciels ; appareils pour la mesure des distances ; modems ; appareils de navigation par satellite ; ordinateurs et périphériques ; tableaux d'affichage électroniques ; cartes électriques ; systèmes d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du capot ; écrans de contrôle ; antennes de réception, d'émission ; capteurs vidéo ; appareils et instruments de traitement d'images ; systèmes et instruments de téléguidage ; indicateurs de position pour vannes et robinets ; dispositifs pour le réglage des projecteurs et tableaux de commande ; commandes électromécaniques ; logiciels et progiciels ; condensateurs ; dispositifs de commande de contrôle et tableaux de commande pour appareils de chauffage, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage ; tous ces produits pour matériels agricoles matériels de manutention et travaux publics ;

Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; phares de véhicules ; plafonniers ; lampes ; feux de signalisation pour véhicules ; installations de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; aérothermes ; conditionneurs d'air ; climatiseurs ; convecteurs ; échangeurs de température ; radiateurs, tubes à ailettes ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules et leurs organes ; échangeurs de chaleur ; ventilateurs pour climatisation ; accumulateurs de chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; évaporateurs ; radiateurs électriques ; dispositifs de stockage de chaleur ou de froid ; appareils d'éclairage directionnels ; appareils d'éclairage antiéblouissant pour les autres conducteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; installations de chauffage, de ventilation, comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule, appareils de chauffage, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule ; installations de climatisation de véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule, tous ces produits étant destinés exclusivement aux matériels agricoles, matériels de manutention et travaux publics ;

Pièces détachées, accessoires et équipements pour les matériels agricoles (appareils de locomotion par terre), les matériels de travaux publics et les matériels de manutention, à savoir : roues, moyeux, essieux et jantes de roues, moteurs pour véhicules terrestres, garnitures, sabots et plaquettes de freins, tambours et segments de freins pour véhicules terrestres, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, sièges et vitres de véhicules, essuie-glace, carrosserie, pièces de carrosserie, alarmes antivol pour véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, marchepieds, pneus, valves de pneus, chambre à air, chenilles pour véhicules, rétroviseurs, boîtes de vitesse, châssis de véhicules, amortisseurs, pistons d'amortisseurs, trousses pour la réparation des chambres à air, pompe à air (accessoires de véhicules), réservoirs, bouchons de réservoirs, pare-brise, pare-boue, ceinture de sécurité, avertisseurs sonores, embrayages, leviers de changement de vitesse, bielles pour véhicules (autres que parties de moteurs), attelages de remorques, volets pare-pluie, tous ces produits étant destinés exclusivement aux matériels agricoles (appareils de locomotion par terre), matériels de travaux publics et matériels de manutention ;

Services fournis ou rendus, notamment par Internet, dans le cadre du commerce de gros et de détail de pièces détachées, accessoires et équipements pour les matériels agricoles, matériels de travaux publics et matériels de manutention tels que précisés dans les classes précitées ;

Distribution (livraison) et logistique (transport), de pièces détachées de matériels agricoles, matériels de travaux publics et matériels de manutention.