Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRI SHOP
GROUPE DUBREUIL, SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
3936355
Date de dépôt :
24/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/07/2022
AGRI SHOP de GROUPE DUBREUIL

Présentation de la marque AGRI SHOP

Déposée le 24 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AGRI SHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DUBREUIL domicilié(e) ACTIPOLE 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 651 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DUBREUIL, M. SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) ACTIPOLE 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France.

La marque AGRI SHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRI SHOP est expirée depuis le 24 juillet 2022.

GROUPE DUBREUIL a également déposé les autres marques suivantes : CAVOC , jereparemonauto.eu , SOLINVEST , MINIVRAC , jereparemonauto.com , CLARFI , OSCAR , SOLEN VOS SOLUTIONS ENERGIES NOUVELLES , TP 360 , CavoC Véhicules d'occasion à petit prix


GROUPE DUBREUIL, SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - ACTIPOLE 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France - SIREN 320651649


GROUPE DUBREUIL, M. SERVICE JURIDIQUE - ACTIPOLE 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Pièces détachées, accessoires et équipements pour les matériels agricoles (instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement) ainsi que pour les matériels de travaux publics et de manutention (machines), à savoir : roues de machines, moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, bougies d'allumage, courroies, carters, culasses, démarreurs, filtres, cylindres, injecteurs, pistons, silencieux, carburateurs, alternateurs, soupapes, bielles, dispositifs d'allumage, cylindrées complètes, chemises, coussinets de ligne et de bielle, sièges, guides, pochettes de joints, vilebrequins, durites et ventilateurs pour machines et moteurs, régulateurs de vitesse de machines et de moteurs, dispositifs de commande de machines ou de moteurs, pots d'échappement pour moteurs, garnitures, sabots et segments de freins autres que pour véhicules terrestres, ainsi qu'accouplements, embrayages, organes, arbres, poulies et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), pompes (parties de machines ou de moteurs), radiateurs, radiateurs d'eau et d'huile, commandes pneumatiques et hydrauliques de machines ou de moteurs, joints (parties de moteurs), joints de cardan, élévateurs pour l'agriculture (parties de machines), boîtes de vitesse autre que celles pour véhicules terrestres, lames (parties de machines), régulateurs et ressorts (parties de machines), pelles, outils d'attaque au sol, fourches, marteaux, outils, godets, dents, porte-dents, pics, pointes, tamis et bras télescopiques pics, burins, bêches, pilons, coins, outils spécifiques, dents et pointes pour scarificateurs, dents de ripper, dents et coins à boulonner, godets de curage, godets de talutage, godets trapèze, à claire-voie, de déroctage, godets chargeurs, godets de terrassement, godets de carrière, godets de reprise, godets chargeurs à claire-voie, pièces d'usure pour compacteurs, pièces d'usure pour engins de forage et fondation (tarières, bennes, carottiers), pièces d'usure pour pulvérisateurs, pièces d'usure pour trancheuses et raboteuses (porte-pics et pics, porte-pics et pics au carbure de tungstène, pics pour tunneliers, haveuses et applications spéciales), pièces d'usure pour finisseurs (patins caoutchouc, ensemble de pièces pour table, ensemble de pièces pour fond de trémie, vis de répartition, chaînes de convoyeurs, pièces pour entraînement), (partie de matériels de travaux publics, de matériels de manutention et de matériels agricoles), rouages de machines, roulements à billes (parties de machines), turbo compresseurs, mécanismes d'alimentation de carburants pour moteurs, tuyauteries d'injection, silencieux et rallonges d'échappements, tous ces produits étant destinés exclusivement aux matériels agricoles, matériels de manutention et travaux publics ;

Batteries d'allumage, batteries électriques, leurs câbles, prises et pièces de raccordement pour matériels de travaux publics et de manutention (machines et appareils de locomotion par terre) ainsi que pour matériels agricoles (instruments agricoles autre que ceux actionnés manuellement et appareils de locomotion par terre), thermostats pour véhicules, autoradios pour matériels agricoles (appareils de locomotion par terre), matériels de manutention et matériels de travaux publics, triangles de signalisation pour véhicules en panne , supports électroniques d'informations se rapportant aux pièces détachées, accessoires et équipements pour les matériels agricoles, matériels de manutention et matériels de travaux publics ;

Pièces détachées, accessoires et équipements pour les matériels agricoles (appareils de locomotion par terre), les matériels de travaux publics et les matériels de manutention, à savoir : roues, moyeux, essieux et jantes de roues, moteurs pour véhicules terrestres, garnitures, sabots et plaquettes de freins, tambours et segments de freins pour véhicules terrestres, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, sièges et vitres de véhicules, essuie-glace, carrosserie, pièces de carrosserie, alarmes antivol pour véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, marchepieds, pneus, valves de pneus, chambre à air, chenilles pour véhicules, rétroviseurs, boîtes de vitesse, châssis de véhicules, amortisseurs, pistons d'amortisseurs, trousses pour la réparation des chambres à air, pompe à air (accessoires de véhicules), réservoirs, bouchons de réservoirs, pare-brise, pare-boue, ceinture de sécurité, avertisseurs sonores, embrayages, leviers de changement de vitesse, bielles pour véhicules (autres que parties de moteurs), attelages de remorques, volets pare-pluie, tous ces produits étant destinés exclusivement aux matériels agricoles (appareils de locomotion par terre), matériels de travaux publics et matériels de manutention ;

Services fournis ou rendus dans le cadre du commerce de gros et de détail de pièces détachées, accessoires et équipements pour les matériels agricoles, matériels de travaux publics et matériels de manutention tels que précisés dans les classes précitées ;

Distribution (livraison) et logistique (transport) de pièces détachées de matériels agricoles, matériels de travaux publics et matériels de manutention.