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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE DROUYER
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RENNES CLAIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RENNES CLAIR
GROUPE DROUYER, SAS

Numéro de dépôt :
1600176
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2020
RENNES CLAIR de GROUPE DROUYER

Présentation de la marque RENNES CLAIR

Déposée le 28 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE DROUYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RENNES CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE DROUYER domicilié(e) Allée du Blosne ZA de la Hallerais - 35770 - VERN SUR SEICHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 292 406 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque RENNES CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RENNES CLAIR est expirée depuis le 28 juin 2020.

GROUPE DROUYER a également déposé les autres marques suivantes : PRESTACLAIR


GROUPE DROUYER, SAS - Allée du Blosne ZA de la Hallerais - 35770 - VERN SUR SEICHE - France - SIREN 348292406


BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2000 n°2177096 - Publication au BOPI 2000-06-28

Inscription le 1 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°273006 - Publication au BOPI 1999-03-01

Inscription le 6 février 2006 - Concession de licence n°427683 - Publication au BOPI 2006-02-06

Inscription le 1 mars 1999 - Concession de licence n°273007 - Publication au BOPI 1999-03-01

Inscription le 30 avril 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°276740 - Publication au BOPI 1999-04-30

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2010 n°2440454 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-17

Inscription le 19 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°527571 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

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