Marque enregistrée - Marque en vigueur

DPS les inDés
GROUPE DP&S, SAS

Numéro de dépôt :
4330964
Date de dépôt :
20/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/01/2027
DPS les inDés de GROUPE DP&S

Présentation de la marque DPS les inDés

Déposée le 20 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE DP&S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DPS les inDés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE DP&S domicilié(e) 134 rue royale - 59800 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 159 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VERSPIEREN NATHALIE domicilié(e) 9 RUE DES FABRICANTS - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque DPS les inDés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DPS les inDés arrivera à expiration en date du 20 janvier 2027.

GROUPE DP&S a également déposé les autres marques suivantes : DPS les indés , Dps Monébak , Les inDés by DPS , CONTENTOPUS


GROUPE DP&S, SAS - 134 rue royale - 59800 - LILLE - France - SIREN 430159897


Mme VERSPIEREN NATHALIE - 9 RUE DES FABRICANTS - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Inscription le 21 avril 2017 - Retrait partiel n°698616 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-21

Inscription le 17 mai 2018 - Renonciation partielle n°723973 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17

Inscription le 19 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°776166 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-19

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Services de conseils en matière de promotion des ventes ; conseils et assistance aux entreprises en matière de création, de positionnement et de stratégie de marques ; études de marché ; services de conseils commerciaux dans le domaine du commerce électronique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; l'ensemble de ces services étant rendu sans lien avec le domaine des médias et de la radio ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ; l'ensemble de ces services étant rendu sans lien dans le domaine des médias et de la radio ;

Recherche et conception de nouveaux produits pour des tiers ; services informatiques, à savoir conception, mise en oeuvre, réservation et hébergement de sites Web ; développement d'applications logicielles de commerce électronique ; services d'information, conseils et assistance technique dans le domaine informatique ; expertise en matière d'optimisation du référencement du contenu de sites Web.