Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOW MAT
GROUPE DLD FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3330492
Date de dépôt :
20/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2014
TOW MAT de GROUPE DLD FRANCE

Présentation de la marque TOW MAT

Déposée le 20 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE DLD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOW MAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE DLD FRANCE domicilié(e) 1 rue CHARLES CROS,95320 ST LEU LA FORET - 95320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 718 206 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves RAVOT GROUPE DLD FRANCE domicilié(e) 1 RUE CHARLES CROS,95320 ST LEU LA FORET - 95320 - France.

La marque TOW MAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOW MAT est expirée depuis le 20 décembre 2014.

GROUPE DLD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RIDEPRO , STARTER , ATLAS , EQUIP'MEN , ARES , GROUPE DLD , BLACK DIAMOND WARN , ARGOS , ASTRA , AROV


GROUPE DLD FRANCE SAS - 1 rue CHARLES CROS,95320 ST LEU LA FORET - 95320 - France - SIREN 718206964


Yves RAVOT GROUPE DLD FRANCE - 1 RUE CHARLES CROS,95320 ST LEU LA FORET - 95320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Manipulateurs industriels. Ascenseurs. Elévateurs. Dispositifs de secours. Véhicules, tracteurs, chariots de manutention.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.