Marque expirée - Marque en non vigueur
ATLAS
Numéro de dépôt :
3413821
Date de dépôt :
02/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2016
Présentation de la marque ATLAS
Déposée le 2 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe DLD France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLAS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLAS est expirée depuis le 2 mars 2016.
Groupe DLD France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14