Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEN'FRUITS ROUGES
GROUPE DISTILLERIE CLAEYSSENS - G.D.C. s.a.

Numéro de dépôt :
99799787
Date de dépôt :
24/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2009

Présentation de la marque GEN'FRUITS ROUGES

Déposée le 24 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DISTILLERIE CLAEYSSENS - G.D.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEN'FRUITS ROUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DISTILLERIE CLAEYSSENS - G.D.C domicilié(e) Rue de la Distillerie 1, BP 16, 59118 WAMBRECHIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDES DISTILLERIES DE CHARLEROI s.a. - France.

La marque GEN'FRUITS ROUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEN'FRUITS ROUGES est expirée depuis le 24 juin 2009.

GROUPE DISTILLERIE CLAEYSSENS - G.D.C a également déposé les autres marques suivantes : GEN'FRUITS ROUGES , GEN'POIRE , GEN'CITRON , GEN'CITRON , MAC FEAR , GEN'POIRE , LA WAMBRECHIES


GROUPE DISTILLERIE CLAEYSSENS - G.D.C. s.a. - Rue de la Distillerie 1, BP 16, 59118 WAMBRECHIES - France


GRANDES DISTILLERIES DE CHARLEROI s.a. - France


Inscription le 9 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386614 - Publication au BOPI 2004-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Genièvre aux fruits rouges.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.