Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION BLEUE
Groupe des écoles des télécommunications, Etablissement Public Administratif

Numéro de dépôt :
3259296
Date de dépôt :
26/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2013
COLLECTION BLEUE de Groupe des écoles des télécommunications

Présentation de la marque COLLECTION BLEUE

Déposée le 26 novembre 2003 par Groupe des écoles des télécommunications auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est Groupe des écoles des télécommunications, Etablissement Public Administratif domicilié(e) 46, rue Barrault,75634 PARIS - 75634 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT domicilié(e) 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque COLLECTION BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION BLEUE est expirée depuis le 26 novembre 2013.


Groupe des écoles des télécommunications, Etablissement Public Administratif - 46, rue Barrault,75634 PARIS - 75634 - France


BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT - 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Produits de l'imprimerie ; publications, catalogues, revues, journaux et périodiques, magazines, livres guides, manuels et toutes publications ; formulaires ; affiches, tracts, prospectus, photographies, dessins. Diffusion (transmission) d'informations collectées dans le domaine des sciences et technologies de l'information et de la communication. Communications à savoir : communication par terminaux d'ordinateur, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par terminaux d'ordinateurs, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voies télématiques, par réseaux de communication du type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agence d'informations (nouvelles), émissions télévisées et radiophoniques ; messagerie électronique, télévision par câble, internet ou satellite. Services de communications par réseaux de fibres optiques. télématiques et informatiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; services de fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication par codes d'accès télématiques, par fibres optiques et informatiques ; services de transmission d'informations par réseaux télématique, par fibres optiques et informatiques ; transmission d'informations par voie télématique, informatique, satellite, câble, fibres optiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication, à savoir sur réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo. Services de fourniture d'accès à des banques de données multimédia. Education, formation, divertissement ; services d'enseignement et de formation ; éditions de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tout genre et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours ; organisation et conduite de conférences, forums, congrès et colloques ; publication de livres, de rapports et textes en tout genre (autres que publicitaires) ; organisation de manifestations professionnelles à savoir salons, séminaires, conférences, congrès, colloques ; service d'édition de cédéroms et de produits multimédia à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; prêts de livres et autres publications.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.