Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANIA
GROUPE DES DOMAINES ROYAUX

Numéro de dépôt :
1661166
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2001
SANIA de GROUPE DES DOMAINES ROYAUX

Présentation de la marque SANIA

Déposée le 28 mars 1991 par GROUPE DES DOMAINES ROYAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPE DES DOMAINES ROYAUX, domicilié(e) 1 rue de la Corderie Centra 387, 94596 RUNGIS CEDEX - France.

La marque SANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIA est expirée depuis le 28 mars 2001.

GROUPE DES DOMAINES ROYAUX a également déposé les autres marques suivantes : BEKRIA , HASSANIA , MENARA , KOUTOUBIA , AFOURER , NASSIM , M , DAR SALAM , MAPRIM , DAYA


GROUPE DES DOMAINES ROYAUX - 1 rue de la Corderie Centra 387, 94596 RUNGIS CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

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