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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE DES ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL
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SERENIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SERENIS
GROUPE DES ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1245386
Date de dépôt :
02/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2023

Présentation de la marque SERENIS

Déposée le 2 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DES ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERENIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DES ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL domicilié(e) 34 rue du Wacken - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque SERENIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SERENIS est expirée depuis le 2 mai 2023.

GROUPE DES ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL a également déposé les autres marques suivantes : ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL PENSION , PLAN SANTE ENTREPRISE , GACM , PROCOURTAGE , ACM , PREVENTION ET SOLIDARITE , SOCAPI , MTRL UNE MUTUELLE POUR TOUS , ARPI – ASSOCIATION DE RETRAITE POPULAIRE INDIVIDUELLE , CREDIT MUTUEL RETRAITE


GROUPE DES ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL, Société Anonyme - 34 rue du Wacken - 67000 - STRASBOURG - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2018136 - Publication au BOPI 1993-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Renouvellement avec limitation n°2240997 - Publication au BOPI 2003-25

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2003 n°2240998 - Publication au BOPI 2003-03-06

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-20

Renouvellement avec limitation le 6 mars 2003 n°2238637 - Publication au BOPI 2003-03-06

Inscription le 21 décembre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°466009 - Publication au BOPI 2007-12-21

Inscription le 21 décembre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°466008 - Publication au BOPI 2007-12-21

Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24

Inscription le 30 juin 1994 - Transmission de propriété n°174127 - Publication au BOPI 1994-06-30

Inscription le 7 avril 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°252885 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination n°252886 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 6 août 2003 - Changement d'adresse n°375190 - Publication au BOPI 2003-08-06

Inscription le 1 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°367727 - Publication au BOPI 2003-04-01

Inscription - Transmission de propriété n°46598 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2013 n°2529475 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-17

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