Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENTREPRISE ELARGIE
GROUPE DELTA EQUIPEMENT (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3208978
Date de dépôt :
11/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2013
L\'ENTREPRISE ELARGIE de GROUPE DELTA EQUIPEMENT

Présentation de la marque L'ENTREPRISE ELARGIE

Déposée le 11 février 2003 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DELTA EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ENTREPRISE ELARGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DELTA EQUIPEMENT domicilié(e) 1, rue Roussel - Place de Belgique,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 558 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque L'ENTREPRISE ELARGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENTREPRISE ELARGIE est expirée depuis le 11 février 2013.

GROUPE DELTA EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : DELTA EQUIPEMENT , NOUS AVONS TESTE , DELTA EQUIPEMENT , POUR UN MONDE EN MOUVEMENT


GROUPE DELTA EQUIPEMENT (SOCIETE ANONYME) - 1, rue Roussel - Place de Belgique,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France - SIREN 307558908


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Machines à air comprimé, dispositifs de commandes de machines et moteurs, vérins (machines) ; bloqueurs de sécurité pour ascenseurs, monte-charges, treuils, appareils de traction de câbles ; dispositifs pneumatiques ou hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture des portes et fenêtres ; amortisseurs (parties de machines) ; vannes (parties de machines) ; paliers pour machines ; filtres (parties de machines) ; distributeurs pneumatiques (machines). Ferme-portes électriques ; commandes électriques, dispositifs d'actionnement d'appareils électriques ; déclencheurs de sécurité pour instruments électriques et électroniques, déclencheurs d'alarme, actionneurs de coupe-circuits électriques, vérins de sécurité pour machines électriques ; servomoteurs. Conseil technique et aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseil en construction ; ingénierie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.