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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE DELFOSSE
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CÉRAMIQUES d'ART des PYRÉNÉES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CÉRAMIQUES d'ART des PYRÉNÉES
GROUPE DELFOSSE, SA

Numéro de dépôt :
3643800
Date de dépôt :
14/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/04/2019
CÉRAMIQUES d\'ART des PYRÉNÉES de GROUPE DELFOSSE

Présentation de la marque CÉRAMIQUES d'ART des PYRÉNÉES

Déposée le 14 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DELFOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CÉRAMIQUES d'ART des PYRÉNÉES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DELFOSSE domicilié(e) 13 rue de l'Industrie - 01150 - SAULT-BRENAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 946 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DELFOSSE domicilié(e) 13 rue de l'Industrie - 01150 - SAULT-BRENAZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÉRAMIQUES d'ART des PYRÉNÉES est expirée depuis le 14 avril 2019.

GROUPE DELFOSSE a également déposé les autres marques suivantes : ChronoGravure , Précicéram


GROUPE DELFOSSE, SA - 13 rue de l'Industrie - 01150 - SAULT-BRENAZ - France - SIREN 343946950


GROUPE DELFOSSE - 13 rue de l'Industrie - 01150 - SAULT-BRENAZ - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; monuments funéraires non métalliques ;

Objets d'art, statues et statuettes en bois, plâtre, plastique dans le domaine funéraire ; urnes funéraires. ;

Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre.