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Marques déposées par l'association loi 1901 GROUPE DE RECHERCHES ET D'ANIMATION POUR LE DEVELOPPEMENT
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PARTEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PARTEC
GROUPE DE RECHERCHES ET D'ANIMATION POUR LE DEVELOPPEMENT, L'INNOVATION ET L'ENSEIGNEMENT EN TECHNOLOGIE - GRADIENT (Association régie par la loi du 1er juillet 1901) Université de Technologie de Compiègne, Centre de Transfert

Numéro de dépôt :
1470236
Date de dépôt :
08/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2008

Présentation de la marque PARTEC

Déposée le 8 juin 1988 par l'association loi 1901 GROUPE DE RECHERCHES ET D'ANIMATION POUR LE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 GROUPE DE RECHERCHES ET D'ANIMATION POUR LE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 66 avenue de Landshut, 60200 COMPIEGNE (dossier no 2117720) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 469 193 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS domicilié(e) (dossier no 2117720) - France.

La marque PARTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARTEC est expirée depuis le 8 juin 2008.


GROUPE DE RECHERCHES ET D'ANIMATION POUR LE DEVELOPPEMENT, L'INNOVATION ET L'ENSEIGNEMENT EN TECHNOLOGIE - GRADIENT (Association régie par la loi du 1er juillet 1901) Université de Technologie de Compiègne, Centre de Transfert - 66 avenue de Landshut, 60200 COMPIEGNE (dossier no 2117720) - France - SIREN 301469193


SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS - (dossier no 2117720) - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 1998 n°2117720 - Publication au BOPI 1998-06-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Recherches et développement en matière de technologie des poudres, incluant la fluidisation et la manutention pneumatique des poudres et systèmes particulaires. Services rendus par des personnes, individuellement ou collectivement, à titre de membres d'une organisation, qui requiert un haut degré d'activité mentale et se rapportant à des aspects théoriques ou pratiques de l'effort humain.