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Marques déposées par Groupe de Recherche PRAGMA
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Groupe de Recherche PRAGMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Groupe de Recherche PRAGMA
Groupe de Recherche PRAGMA, Association

Numéro de dépôt :
4012693
Date de dépôt :
16/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2023
Groupe de Recherche PRAGMA de Groupe de Recherche PRAGMA

Présentation de la marque Groupe de Recherche PRAGMA

Déposée par voie électronique le 16 juin 2013 par Groupe de Recherche PRAGMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Groupe de Recherche PRAGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est Groupe de Recherche PRAGMA, Association domicilié(e) 7 rue Casimir Brenier - 38120 - SAINT ÉGRÈVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe de Recherche PRAGMA domicilié(e) 7 rue Casimir Brenier - 38120 - SAINT ÉGRÈVE - France.

La marque Groupe de Recherche PRAGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe de Recherche PRAGMA est expirée depuis le 16 juin 2023.


Groupe de Recherche PRAGMA, Association - 7 rue Casimir Brenier - 38120 - SAINT ÉGRÈVE - France


Groupe de Recherche PRAGMA - 7 rue Casimir Brenier - 38120 - SAINT ÉGRÈVE - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Recherches scientifiques et techniques.