Marque expirée - Marque en non vigueur

Accompagnement Fondamental
Groupe de Recherche Appliquée de l'Accompagnement des Managers association loi 1901

Numéro de dépôt :
3430894
Date de dépôt :
18/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2016
Accompagnement Fondamental de Groupe de Recherche Appliquée de l\'Accompagnement des Managers

Présentation de la marque Accompagnement Fondamental

Déposée le 18 mai 2006 par l'association loi 1901 Groupe de Recherche Appliquée de l'Accompagnement des Managers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Accompagnement Fondamental »

Le déposant est l'association loi 1901 Groupe de Recherche Appliquée de l'Accompagnement des Managers domicilié(e) 10 rue Mallet-Stevens,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe de Recherche Appliquée de l'Accompagnement des Managers domicilié(e) 10 rue Mallet-Stevens,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accompagnement Fondamental est expirée depuis le 18 mai 2016.


Groupe de Recherche Appliquée de l'Accompagnement des Managers association loi 1901 - 10 rue Mallet-Stevens,75016 PARIS - 75016 - France


Groupe de Recherche Appliquée de l'Accompagnement des Managers - 10 rue Mallet-Stevens,75016 PARIS - 75016 - France


Inscription le 17 octobre 2006 - Rejet partiel n°442641 - Publication au BOPI 2006-10-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.