Marque expirée - Marque en non vigueur

LE DELICE DE LA TOUR MONT D'OR MONTAGNE SAINT EMILION
GROUPE DE PRODUCTEURS, SCA

Numéro de dépôt :
3640064
Date de dépôt :
25/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2019
LE DELICE DE LA TOUR MONT D\'OR MONTAGNE SAINT EMILION de GROUPE DE PRODUCTEURS

Présentation de la marque LE DELICE DE LA TOUR MONT D'OR MONTAGNE SAINT EMILION

Déposée le 25 mars 2009 par la société GROUPE DE PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DELICE DE LA TOUR MONT D'OR MONTAGNE SAINT EMILION »

Le déposant est la société GROUPE DE PRODUCTEURS domicilié(e) 1 LA TOUR MONT D'OR - 33570 - MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 950 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DE PRODUCTEURS domicilié(e) 1 LA TOUR MONT D'OR - 33570 - MONTAGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DELICE DE LA TOUR MONT D'OR MONTAGNE SAINT EMILION est expirée depuis le 25 mars 2019.

GROUPE DE PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PALON GRAND SEIGNEUR , CHATEAU MARCHAND , CLOS L'EXQUISE , CHATEAU LA BARONNIE , CHATEAU GRAND DUCHE , ROC DE MONTAGNE MONTAGNE SAINT EMILION , CHATEAU TUILERIE PLAISANCE , CHATEAU TUILERIE PALON , CHATEAU LES GENETS , CHATEAU BAUDRON


GROUPE DE PRODUCTEURS, SCA - 1 LA TOUR MONT D'OR - 33570 - MONTAGNE - France - SIREN 781950407


GROUPE DE PRODUCTEURS - 1 LA TOUR MONT D'OR - 33570 - MONTAGNE - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 28 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659993 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Montagne Saint Emilion ”.