Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
CLOS L'EXQUISE
Numéro de dépôt :
4168790
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque CLOS L'EXQUISE
Déposée le 27 mars 2015 par la société GROUPE DE PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CLOS L'EXQUISE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE DE PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Inscription le 8 octobre 2015 - Retrait total n°655809 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-08