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Marques déposées par la société GROUPE DE PRODUCTEURS
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CHATEAU GRAND DUCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRAND DUCHE
GROUPE DE PRODUCTEURS, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
93493171
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2023

Présentation de la marque CHATEAU GRAND DUCHE

Déposée le 16 novembre 1993 par la société GROUPE DE PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU GRAND DUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la société GROUPE DE PRODUCTEURS domicilié(e) LA TOUR MONT D'OR - 33570 - MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 950 407 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DE PRODUCTEURS domicilié(e) LA TOUR MONT D'OR - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque CHATEAU GRAND DUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU GRAND DUCHE est expirée depuis le 16 novembre 2023.

GROUPE DE PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PALON GRAND SEIGNEUR , CHATEAU MARCHAND , CLOS L'EXQUISE , CHATEAU LA BARONNIE , ROC DE MONTAGNE MONTAGNE SAINT EMILION , CHATEAU TUILERIE PLAISANCE , CHATEAU TUILERIE PALON , CHATEAU LES GENETS , CHATEAU BAUDRON , CHATEAU TUILERIE DE CAZELON


GROUPE DE PRODUCTEURS, COOPERATIVE AGRICOLE - LA TOUR MONT D'OR - 33570 - MONTAGNE - France - SIREN 781950407


GROUPE DE PRODUCTEURS - LA TOUR MONT D'OR - 33570 - MONTAGNE - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2003 n°2253790 - Publication au BOPI 2003-11-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2013 n°2547547 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2013-12-30

Inscription le 28 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659993 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU GRAND DUCHE-MONTAGNE SAINT EMILION