Marque enregistrée - Marque en vigueur

DE CLEVY
Groupe de Clévy

Numéro de dépôt :
4566505
Date de dépôt :
10/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2029
DE CLEVY de Groupe de Clévy

Présentation de la marque DE CLEVY

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2019 par Groupe de Clévy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DE CLEVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est Groupe de Clévy domicilié(e) 9 rue André Pingat - 51065 - Reims - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Squair, Monsieur Olivier Lopez domicilié(e) 3 rue Cimarosa - 75116 - Paris - France.

La marque DE CLEVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4566505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE CLEVY arrivera à expiration en date du 10 juillet 2029.


Groupe de Clévy - 9 rue André Pingat - 51065 - Reims - France


Squair, Monsieur Olivier Lopez - 3 rue Cimarosa - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Inscription le 25 septembre 2019 - Retrait partiel n°769248 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-25

Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Boîtes en papier ou en carton ; affiches ; prospectus ; brochures ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Champagne ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; Service de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web) de bouteilles et d’emballages de vin de Champagne ; stockage et traitement d’informations sur les boissons et plus particulièrement de vin de Champagne par moyen électronique, informatique, par radio, câble, télévision, satellite ; diffusion d’informations en matière de boissons et plus particulièrement de vin de Champagne par tout moyen de communication.