Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"FILIERE CARREE"
GROUPE DE BISSY (S.A.)

Numéro de dépôt :
1648318
Date de dépôt :
29/10/1990
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
29/10/2000

Présentation de la marque "FILIERE CARREE"

Déposée le 29 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DE BISSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « "FILIERE CARREE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DE BISSY domicilié(e) Le Campus de Bissy, 34980 St Clément La Rivière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERMEAU Katia - France.

La marque "FILIERE CARREE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

GROUPE DE BISSY a également déposé les autres marques suivantes : E.B.M.S , E.C.M.E , MIM , I.E.S.C. INSTITUT D'ETUDES SUPERIEURES EN COMMUNICATION , I.F.S.E. INSTITUT FRANCAIS SUPERIEUR DE L'EXPORTATION , I.N.C.O.M. , GROUPE DE BISSY CAMPUS CREDERE SAPERE AGERE LES ECOLES DE L'ENTREPRISE , ISMP , I.E.E. , "L'ECOLE IMAGINANTE"


GROUPE DE BISSY (S.A.) - Le Campus de Bissy, 34980 St Clément La Rivière - France


TERMEAU Katia - France


Inscription le 19 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248140 - Publication au BOPI 1998-01-19

Education et Divertissement