Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESARC
GROUPE DE BISSY (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96634863
Date de dépôt :
16/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2006

Présentation de la marque ESARC

Déposée le 16 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DE BISSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DE BISSY domicilié(e) Résidences de Bissy, A1, 83 avenue Bon Air, 33700 MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 801 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Ariane BOUIC SA GROUPE DE BISSY - France.

La marque ESARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESARC est expirée depuis le 16 juillet 2006.

GROUPE DE BISSY a également déposé les autres marques suivantes : E.B.M.S , E.C.M.E , MIM , I.E.S.C. INSTITUT D'ETUDES SUPERIEURES EN COMMUNICATION , "FILIERE CARREE" , I.F.S.E. INSTITUT FRANCAIS SUPERIEUR DE L'EXPORTATION , I.N.C.O.M. , GROUPE DE BISSY CAMPUS CREDERE SAPERE AGERE LES ECOLES DE L'ENTREPRISE , ISMP , I.E.E.


GROUPE DE BISSY (Société Anonyme) - Résidences de Bissy, A1, 83 avenue Bon Air, 33700 MERIGNAC - France - SIREN 331801431


Madame Ariane BOUIC SA GROUPE DE BISSY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Inscription le 21 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357632 - Publication au BOPI 2002-10-21

Inscription le 21 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357631 - Publication au BOPI 2002-10-21

Inscription le 21 octobre 1996 - Concession de licence n°207999 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 19 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248140 - Publication au BOPI 1998-01-19

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Education; Formation; Divertissement.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès