ESARC
Présentation de la marque ESARC
Déposée le 16 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DE BISSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ESARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESARC est expirée depuis le 16 juillet 2006.
GROUPE DE BISSY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52
Inscription le 21 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357632 - Publication au BOPI 2002-10-21
Inscription le 21 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357631 - Publication au BOPI 2002-10-21
Inscription le 21 octobre 1996 - Concession de licence n°207999 - Publication au BOPI 1996-10-21
Inscription le 19 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248140 - Publication au BOPI 1998-01-19
Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34