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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE DE BISSY
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E.B.M.S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.B.M.S
GROUPE DE BISSY (S.A.)

Numéro de dépôt :
1701742
Date de dépôt :
19/07/1991
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
19/07/2001

Présentation de la marque E.B.M.S

Déposée le 19 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DE BISSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « E.B.M.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DE BISSY domicilié(e) Le Campus de Bissy, 34980 Saint Clément de Rivière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERMEAU Katia - France.

La marque E.B.M.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.B.M.S est expirée depuis le 19 juillet 2001.

GROUPE DE BISSY a également déposé les autres marques suivantes : E.C.M.E , MIM , I.E.S.C. INSTITUT D'ETUDES SUPERIEURES EN COMMUNICATION , "FILIERE CARREE" , I.F.S.E. INSTITUT FRANCAIS SUPERIEUR DE L'EXPORTATION , I.N.C.O.M. , GROUPE DE BISSY CAMPUS CREDERE SAPERE AGERE LES ECOLES DE L'ENTREPRISE , ISMP , I.E.E. , "L'ECOLE IMAGINANTE"


GROUPE DE BISSY (S.A.) - Le Campus de Bissy, 34980 Saint Clément de Rivière - France


TERMEAU Katia - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 19 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248140 - Publication au BOPI 1998-01-19

Inscription le 13 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°157233 - Publication au BOPI 1993-04-13

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