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Marques déposées par GROUPE DB ENTREPRISES SA
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CAPITOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITOLE
GROUPE DB ENTREPRISES SA, au capital de 4 568 200 FRS R.C.S. NANTERRE B 340 869 064

Numéro de dépôt :
1715950
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1999

Présentation de la marque CAPITOLE

Déposée le 22 septembre 1989 par GROUPE DB ENTREPRISES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPITOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPE DB ENTREPRISES SA, au capital de 4 568 200 FRS R.C.S. NANTERRE B 340 869 064, domicilié(e) 14 rue Jean Bonal, 92250 LA GARENNE COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me FranÇois CORNETTE de SAINT CYR, Avocat 98 Boulevard de Courcelles 75017 PARIS - France.

La marque CAPITOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42


GROUPE DB ENTREPRISES SA, au capital de 4 568 200 FRS R.C.S. NANTERRE B 340 869 064 - 14 rue Jean Bonal, 92250 LA GARENNE COLOMBES - France


Me FranÇois CORNETTE de SAINT CYR, Avocat 98 Boulevard de Courcelles 75017 PARIS - France


Inscription le 9 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179411 - Publication au BOPI 1994-12-09

Surveillance protection, gardiennage des personnes des biens des sociétés sans aucune limitation ainsi que toute manifestation, de quelque nature qu'elle puisse être : culturelle , sportive , commerciale

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.