Déposée le 13 août 2001 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SESANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-38 du 21 septembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DANONE domicilié(e) 7, rue de Téhéran, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 032 534 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DANONE Benoît BARME - Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France.
La marque SESANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE DANONE, (société anonyme) - 7, rue de Téhéran, 75008 Paris - France - SIREN 552032534
GROUPE DANONE Benoît BARME - Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Inscription le 11 mars 2002 - retrait partiel n°342432 - Publication au BOPI 2002-03-11
Inscription le 14 novembre 2007 - Changement d'adresse n°463957 - Publication au BOPI 2007-11-14
Inscription le 24 mai 2002 - Rejet partiel n°346084 - Publication au BOPI 2002-05-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-50
Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38
Services de transmission de messages par tout vecteur de télécommunication et notamment, par ordinateurs et centres serveurs ; services de téléphonie ; messagerie électronique, transmissions de données incluses dans des bases de données dans les domaines nutritionnel, environnemental et de la sécurité alimentaire. Recherche scientifique et industrielle dans les domaines nutritionnel, environnemental et de la sécurité alimentaire, informations et conseils en matière nutritionnelle, environnementale et sur la sécurité alimentaire.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SESANE"
