Déposée le 7 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « RESSOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-42 du 15 octobre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DANONE domicilié(e) 7, rue de Téhéran, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 032 534 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DANONE, (société anonyme) Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - Dir. Marques & Modèles - France.
La marque RESSOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE DANONE, (société anonyme) - 7, rue de Téhéran, 75008 PARIS - France - SIREN 552032534
GROUPE DANONE, (société anonyme) Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - Dir. Marques & Modèles - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04
Inscription le 28 février 2000 - Retrait partiel n°296092 - Publication au BOPI 2000-02-28
Inscription le 14 mars 2002 - Rejet partiel n°342756 - Publication au BOPI 2002-03-14
Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06
Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42
Préparations et autres produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques. Sels pour bains d'eaux minérales, sels d'eaux minérales, bains médicinaux. Produits vétérinaires Bières (alcoolisées ou non), eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes ; limonades, sodas, bières de gingembre, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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