Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GROUPE DANONE, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96642843
Date de dépôt :
24/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DANONE domicilié(e) 7, rue de Téhéran, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 032 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DANONE, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642843.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 septembre 2006.

GROUPE DANONE a également déposé les autres marques suivantes : DANONE HELPING OUR CHILDREN TO GROW , VIANDOX , DANONE Aidons les enfants à grandir , CLAC , BINGO DES MARQUES 2004 , LE BINGO DES MARQUES VOUS OFFRES LE BONUS DES MARQUES , DANONE , EQUILIBRONS NOS PLAISIRS ! , DANONE, AYUDEMOS A LOS NIÑOS A CRECER , DYNACARD


GROUPE DANONE, (société anonyme) - 7, rue de Téhéran, 75008 PARIS - France - SIREN 552032534


GROUPE DANONE, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits pour la clarification et la conservation de la bière; sels de calcium; caséine à usage industriel; cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire; déshydratants à usage industriel; édulcorants artificiels, sucre de synthèse, saccharine; farines à usage industriel, fécule à usage industriel, farine de tapioca à usage industriel; ferments à usage chimique, gélatine à usage industriel, glucose à usage industriel; hormones pour activer la maturation des fruits; acide lactique, ferments lactiques à usage chimique