Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GROUPE DANONE société anonyme

Numéro de dépôt :
94522201
Date de dépôt :
30/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DANONE domicilié(e) 17 boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2263360) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 032 534 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DANONE Benoît BARME Directeur Marques, Modèles & Communication domicilié(e) 130 rue Jules Guesde,92302 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2263360) - 92302 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522201.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 30 mai 2014.

GROUPE DANONE a également déposé les autres marques suivantes : DANONE HELPING OUR CHILDREN TO GROW , VIANDOX , DANONE Aidons les enfants à grandir , CLAC , BINGO DES MARQUES 2004 , LE BINGO DES MARQUES VOUS OFFRES LE BONUS DES MARQUES , DANONE , EQUILIBRONS NOS PLAISIRS ! , DANONE, AYUDEMOS A LOS NIÑOS A CRECER , DYNACARD


GROUPE DANONE société anonyme - 17 boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2263360) - 75009 - France - SIREN 552032534


GROUPE DANONE Benoît BARME Directeur Marques, Modèles & Communication - 130 rue Jules Guesde,92302 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2263360) - 92302 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03

Inscription le 19 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179850 - Publication au BOPI 1994-12-19

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2004 n°2263360 - Publication au BOPI 2004-04-22

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-28

Produits de beauté et parfumerie, savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits diététiques à usage médical, produits diététiques pour enfants, produits pharmaceutiques, hygiéniques, des soins de la peau et notamment du visage et des mains.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.Services d'éducation; formation professionnelle; services de divertissement.Services de restauration, hôtellerie et thermalisme

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.