Déposée le 8 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES TATOUBONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DANONE domicilié(e) 17 boulevard Haussmann,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 032 534 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DANONE Benoît BARME Direction Marques, Modèles et Communication domicilié(e) 130 rue Jules Guesde,92302 LEVALLOIS PERRET cedex - 92302 - France.
La marque LES TATOUBONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE DANONE Société Anonyme - 17 boulevard Haussmann,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 552032534
GROUPE DANONE Benoît BARME Direction Marques, Modèles et Communication - 130 rue Jules Guesde,92302 LEVALLOIS PERRET cedex - 92302 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Inscription le 27 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°496420 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-27
Bons de réduction sur papier et carton ; plaquette publicitaire en papier et/ou en carton ; prospectus et tracts publicitaires ; brochures promotionnelles. Jeux par tirage au sort. Organisation de jeux et de concours.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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