Déposée le 24 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) GROUPE DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DANONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-44 du 31 octobre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE DANONE domicilié(e) 7, rue de Téhéran, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 032 534 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DANONE, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France.
La marque DANONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE DANONE, (société anonyme) - 7, rue de Téhéran, 75008 PARIS - France - SIREN 552032534
GROUPE DANONE, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10
Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44
Produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits pour la clarification et la conservation de la bière; sels de calcium; caséine à usage industriel; cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire; déshydratants à usage industriel; édulcorants artificiels, sucre de synthèse, saccharine; farines à usage industriel, fécule à usage industriel, farine de tapioca à usage industriel; ferments à usage chimique, gélatine à usage industriel, glucose à usage industriel; hormones pour activer la maturation des fruits; acide lactique, ferments lactiques à usage chimique
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